Déposée le 14 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société CHAPIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chapier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société CHAPIER domicilié(e) 25 Chemin des Groitiers - 03000 - AVERMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 420 436 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPIER domicilié(e) 25 Chemin des Groitiers - 03000 - AVERMES - France.
La marque Chapier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chapier est expirée depuis le 14 décembre 2020.
Société CHAPIER a également déposé les autres marques suivantes : HANDIC APPUI
Société CHAPIER, SAS - 25 Chemin des Groitiers - 03000 - AVERMES - France - SIREN 491420436
CHAPIER - 25 Chemin des Groitiers - 03000 - AVERMES - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 26 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650720 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-26
Inscription le 26 juin 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°650719 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-26
Inscription le 3 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720598 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03
Métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Matériaux de construction non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
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